Caisses populaires et cooperatives : les pénalités chez Desjardins

Le Mouvement Desjardins est un pilier du systeme financier québécois. Fonde en 1900 par Alphonse Desjardins, il regroupe aujourd'hui les caisses populaires et les caisses d'économie du Québec sous un même toit cooperatif. Avec plus de 7 millions de membres et la plus grande part du marche hypothécaire au Québec, Desjardins est le premier prêteur avec lequel de nombreux Québécois font affaire. Comprendre comment cette institution calculé les pénalités hypothécaires est donc essentiel pour tout emprunteur de la province.

La structure cooperative et son impact

Desjardins se distingue des grandes banques par sa structure cooperative. Chaque caisse populaire est une cooperative autonome dont les membres sont les propriétaires. Cette structure est regie par la Loi sur les cooperatives de services financiers du Québec et supervisee par l'AMF. Contrairement aux banques a charte fédérale reglementees par le BSIF, Desjardins repond à un cadre réglementaire provincial. Neanmoins, les normes prudentielles appliquées par l'AMF sont alignees avec les standards internationaux de Bale et les pratiques du BSIF.

Calcul de la pénalité chez Desjardins

Pour les hypothèques à taux fixé, Desjardins appliqué la pénalité la plus élevée entre deux méthodes de calcul : 3 mois d'intérêts sur le solde hypothécaire ou le différentiel de taux d'intérêt (DTI). Le DTI est calculé en determinant l'écart entre le taux contractuel de l'emprunteur et le taux actuellement offert par Desjardins pour un terme correspondant à la durée restante du contrat. Cet écart est ensuite multiplie par le solde hypothécaire et par la fraction de la durée restante.

Pour les hypothèques à taux variable, la pénalité est presque toujours équivalente a 3 mois d'intérêts. Il n'y a généralement pas de calcul DTI sur les produits variables, ce qui rend la pénalité previsible et considerablement moins couteuse que sur un produit à taux fixé.

Le taux de comparaison de Desjardins

Le taux de comparaison utilise par Desjardins pour le calcul du DTI est déterminé par sa grille de taux en vigueur au moment du bris. Il est important de vérifier aupres de votre conseiller de caisse quel taux exact sera utilise, car cela influence directement le montant de la pénalité. Certains produits hypothécaires de Desjardins peuvent avoir des conditions de comparaison différentes, selon qu'il s'agit d'un produit conventionnel ou d'un produit avec mise de fonds inférieure a 20 % assuré par la SCHL.

Particularites des caisses locales

Bien que les politiques centrales du Mouvement Desjardins definissent le cadre général du calcul des pénalités, les caisses locales conservent une certaine autonomie dans leur offre de produits. Certaines caisses peuvent proposer des produits hypothécaires exclusifs avec des conditions particulières. Il est donc judicieux de comparer les offres de votre caisse locale avec celles d'autres prêteurs, par l'entremise de votre courtier hypothécaire certifié AMF.

• Hypothèque à taux fixé ferme : pénalité = plus élevé entre DTI et 3 mois d'intérêts. Le DTI est calculé selon la grille de taux Desjardins pour la durée restante.
• Hypothèque à taux variable : pénalité = 3 mois d'intérêts dans la grande majorité des cas. Pas de calcul DTI.
• Hypothèque à taux fixé ouverte : généralement pas de pénalité de bris, mais le taux d'intérêt est plus élevé pour compenser cette flexibilite.
• Produits avec privileges de remboursement : utiliser votre privilege de remboursement anticipé avant de briser peut réduire le solde sur lequel la pénalité est calculée.

Conseils pour les emprunteurs Desjardins

Si vous envisagez de briser votre hypothèque Desjardins, la première étape est de contacter votre caisse pour obtenir un calcul exact de la pénalité. Ce calcul est fourni sans frais et vous permet de prendre une décision eclairee. Comparez ensuite cette pénalité avec les économies potentielles d'un refinancement ou d'un transfert vers un autre prêteur. N'hesitez pas a consulter un courtier hypothécaire AMF independant qui pourra comparer l'offre de Desjardins avec celles des autres prêteurs disponibles sur le marche. Rappelons que le contrat hypothécaire enregistre au Registre foncier du Québec sous les règles du CCQ protégé vos droits, peu importe le prêteur choisi.